Node • Statuts et règlements
Les statuts de l‘AFPS ont été modifiés en 2022 et approuvés par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 08 juillet 2022.
Le Règlement Intérieur de l’AFPS a été modifié en 2017 et validé par le Conseil lors de sa réunion du 21 septembre 2017.
Télécharger le Règlement Intérieur
Les règles de remboursement des frais par l´AFPS obéissent aux règles suivantes:
Les demandes d´engagement financier (autorisation de la prise en charge) puis de remboursement se font dans l'espace individuel.
Le règlement intérieur de la Maison des Ponts qui héberge l´AFPS est disponible ci-dessous:
Règlement intérieur Maison des Ponts.pdf
Le règlement général de protection des données de l’AFPS
Règlement général de protection des données de l'AFPS
La note d'organisation des missions post-sismiques:
Note d'Organisation Missions Post-sismiques
Guide Opérationnel de référence du dispositif Urgence:
En cours de publication
La note d'organisation du Chapitre Guadeloupe:
En construction
La note d'organisation du Chapitre Martinique:
En construction
Mis à jour le 29/06/2026