études et avis • Études et avis
Les avis et rapports d'études techniques disponibles sont les suivants :
Avis #1 sur le zone sismique (2007) :
Avis #2 sur le zone sismique (2007) :
Avis #3 sur le zone sismique (2007) :
Avis #1 sur le projet d'arrété relatif à certaines installation ICPE (2008) :
Avis sur les comparaisons aux frontières de la France d’accélérations potentiellement applicables aux installations à risques (2009) :
afps_avis_2009_comparaison_frontieres.pdf
Avis portant sur le projet d'arrété fixant les règles parasismiques applicables à certaines installations classées (2009) :
Avis #2 sur le projet d'arrété relatif à certaines installation ICPE (2009) :
Avis sur la labélisation du logiciel sismic_RSPB (2021) :
afps_avis_2021_labelisation_sismic_rspb.pdf
Avis société ZIPCLIP (2021) :
Avis réservoirs sur pieds (2022) :
afps_avis_2022_reservoirs_sur_pieds.pdf
Avis sur la labélisation du logiciel LCDP_65 (2023) :
afps_avis_2023_labelisation_lcdp65.pdf
Avis sur projet d'arrété sur la réduction de la vulnérabilité sismique en zone 5 (2023) :
afps_avis_2023_projet_arrete_renforcement.pdf
ebauche_arrete_travaux_v22_rev_cst_03072023_a_transmettre.pdf
Etude économique - impact du zonage sismique (2009) :