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Conseil

L’Association est administrée par un Conseil composé de membres élus, au nombre de douze au maximum, et de membres de droit.

Les membres élus le sont pour quatre ans par l’Assemblée Générale au scrutin secret et à la majorité simple des suffrages exprimés. Le renouvellement des membres élus s’effectue par quart ; chaque membre du Conseil ne peut effectuer plus de 2 mandats consécutifs.

Le Conseil élit pour un an parmi ses membres, au scrutin secret, et à la majorité simple des membres présents, un Président et deux Vice-Présidents. Les membres sortants sont rééligibles. Toutefois le Président ne peut recevoir plus de quatre mandats.

Le Conseil se réunit au moins deux fois par an, et chaque fois qu’il est convoqué par son Président, ou sur demande d’un quart au moins de ses membres. La présence d’au moins cinq membres est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances.

Décisions prises par le Conseil :

Les décisions prises par le Conseil sont présentées dans les extraits des Procès Verbaux ci dessous.

Année 2018 :

AFPS - PV du Conseil du 06 juin 2018 Approuvé (Synthèse) - You do not have permission to view this object.
AFPS_PV_Conseil 05-04-2018_Approuvé (Synthèse) - You do not have permission to view this object.
AFPS_PV_Conseil 01-02-2018_Approuvé (Synthèse) - You do not have permission to view this object.

Année 2017 :

AFPS_PV_Conseil 07-12-2017_Approuvé (Synthèse) - You do not have permission to view this object.
AFPS_PV_Conseil 21-09-2017_Approuvé (Synthèse) - You do not have permission to view this object.
AFPS_PV_Conseil 14-06-2017_Approuvé (Synthèse) - You do not have permission to view this object.
AFPS_PV_Conseil 13-04-2017_Approuvé (synthèse) - You do not have permission to view this object.
AFPS_PV_Conseil 16-02-2017_Approuvé (synthèse) - You do not have permission to view this object.

Année 2016 :

AFPS_PV_Conseil_08-12-2016_Approuvé (synthèse) - You do not have permission to view this object.
AFPS_PV_Conseil 22-09-2016_Approuvé (synthèse) - You do not have permission to view this object.
AFPS_PV_Conseil 15-06-2016_Approuvé (synthèse) - You do not have permission to view this object.
AFPS_PV_Conseil 14-04-2016_Approuvé (synthèse) - You do not have permission to view this object.
AFPS_PV_Conseil_11-02-2016_Approuvé (synthèse) - You do not have permission to view this object.

Année 2015 :

AFPS_PV_Conseil 10-12-2015-Approuvé (synthèse) - You do not have permission to view this object.
AFPS_PV_Conseil 17-09-2015_Approuvé (synthèse) - You do not have permission to view this object.
AFPS_PV_Conseil 11-06-2015_Approuvé (synthèse) - You do not have permission to view this object.
AFPS_PV_Conseil 16-04-2015_Approuvé (synthèse) - You do not have permission to view this object.
AFPS_PV_Conseil 19-02-2015_Approuvé (synthèse) - You do not have permission to view this object.

Année 2014 :

AFPS_PV_Conseil 11-12-2014_Approuvé (synthèse) - You do not have permission to view this object.
AFPS_PV_Conseil 18-09-2014_Approuvé (synthèse) - You do not have permission to view this object.