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Conseil

L’Association est administrée par un Conseil composé de membres élus, au nombre de douze au maximum, et de membres de droit.

Les membres élus le sont pour quatre ans par l’Assemblée Générale au scrutin secret et à la majorité simple des suffrages exprimés. Le renouvellement des membres élus s’effectue par quart ; chaque membre du Conseil ne peut effectuer plus de 2 mandats consécutifs.

Le Conseil élit pour un an parmi ses membres, au scrutin secret, et à la majorité simple des membres présents, un Président et deux Vice-Présidents. Les membres sortants sont rééligibles. Toutefois le Président ne peut recevoir plus de quatre mandats.

Le Conseil se réunit au moins deux fois par an, et chaque fois qu’il est convoqué par son Président, ou sur demande d’un quart au moins de ses membres. La présence d’au moins cinq membres est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances.

Décisions prises par le Conseil :

Les décisions prises par le Conseil sont présentés dans les extraits des Procès Verbaux ci dessous.

AFPS_PV_Conseil_08-12-2016_Approuvé (synthèse) - Vous n'avez pas les droits nécessaires pour voir cet objet.
AFPS_PV_Conseil 22-09-2016_Approuvé (synthèse) - Vous n'avez pas les droits nécessaires pour voir cet objet.
AFPS_PV_Conseil 15-06-2016_Approuvé (synthèse) - Vous n'avez pas les droits nécessaires pour voir cet objet.
AFPS_PV_Conseil 14-04-2016_Approuvé (synthèse) - Vous n'avez pas les droits nécessaires pour voir cet objet.
AFPS_PV_Conseil_11-02-2016_Approuvé (synthèse) - Vous n'avez pas les droits nécessaires pour voir cet objet.
AFPS_PV_Conseil 10-12-2015-Approuvé (synthèse) - Vous n'avez pas les droits nécessaires pour voir cet objet.
AFPS_PV_Conseil 17-09-2015_Approuvé (synthèse) - Vous n'avez pas les droits nécessaires pour voir cet objet.
AFPS_PV_Conseil 11-06-2015_Approuvé (synthèse) - Vous n'avez pas les droits nécessaires pour voir cet objet.
AFPS_PV_Conseil 16-04-2015_Approuvé (synthèse) - Vous n'avez pas les droits nécessaires pour voir cet objet.
AFPS_PV_Conseil 19-02-2015_Approuvé (synthèse) - Vous n'avez pas les droits nécessaires pour voir cet objet.
AFPS_PV_Conseil 11-12-2014_Approuvé (synthèse) - Vous n'avez pas les droits nécessaires pour voir cet objet.
AFPS_PV_Conseil 18-09-2014_Approuvé (synthèse) - Vous n'avez pas les droits nécessaires pour voir cet objet.